Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Sébastien Bironneau
Micro-entrepreneur
Adresse : 1 rue de la Mare à l’ane, 93100 Montreuil, France
SIREN : 888 357 373
E-mail : sebironneau@gmail.com
Téléphone : 0680920796

Activité : Studio d’enregistrement, prise de son, mixage, production musicale et prestations associées.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007 (depuis la France)

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, enregistrements sonores et vidéos, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable écrite de leur propriétaire, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur rédaction, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une éventuelle indisponibilité des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations transmises par les utilisateurs via les formulaires de contact, par courrier électronique ou par téléphone sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges professionnels liés aux prestations proposées.

Ces données ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement des données la concernant.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à l’éditeur du site par courrier électronique.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des outils de mesure d’audience.

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.